Constitution de La Fédération Intergalactique de Pégase

Constitution de la Fédération Intergalactique de Pégase
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Considérant que le mépris des droits fondamentaux de toute Nation débouche inexorablement sur la haine.
Considérant que les Races, Peuples, Nation, qui éclairent Pégase de leur Pacifisme ne peuvent vivre sans une protection étatique.
Considérant que Pégase vit dans l'attente d'une Fédération qui unira ses mondes épart sous la Bannière Sainte d'un pacifisme philosophique et humain,

L'Assemblé Constituante déclare, sous les Ospice de Giantman, notre Vénérable Maitre :

Article 1 :

Toute Nation à le Droit à la sécurité de ses Territoires, quel qu’il soit. Aucune violation n'est possible sans que la sécurité d'un autre territoire soit ou est été mis en péril directement. Tout manquement à ce Droit Fondamental équivaut à un bannissement.

Article 2 :

Toute Nation a le droit à la Liberté de s'exprimer sans crainte. La Fédération reconnait ce droit.

Article 3 :

Toutes les Nations sont égales entre elles devant la Loi. Aucune distinction ne peut être faite entre elles. Les Seules inégalités autorisées sont celles qui procèdent du biens commun et Suprême des Nations.

Article 4 :

Chaque Nation a le Droit de circuler et coloniser ou bon lui semble, toute en respectant les territoires des Nations.

Article 5 :

Chaque Nation est libre, leurs libertés n'a de borne que celle des autres et est fixé par les lois.

Article 6 :

Chaque Nation est soumis au devoir de solidarité envers leurs Camarades de la fédération.

Article 7 :

Suivant l'Article 2, les Nations qui composent la Fédération Intergalactique de Pégase ont l'autorisation de s'assembler en Partis et autres unions, à moins que ceux-ci soit un danger pour la Fédération.

Article 8 :

L'ensemble des Nations unies sous la Fédération Intergalactique de Pégase forment le Parlement.

- Ils votent les Lois et directives.
- jouent un rôle consultatif
- votent pour les Ministres et pour le Président du Parlement
- Ont un droit de dissolution du gouvernement, décrit dans l'Article 9.

Article 9 :

Le Gouvernement est issu du Parlement et choisit par lui. Il applique les Lois voté par le Parlement. Le Gouvernement reste cependant partie intégrante du Parlement.

Article 10 :

Dans l'éventualité où un Ministre aurait commis un manquement grave qui le rendrait indigne de sa fonction, le Parlement est autorisé à promulguer une motion de censure Ministérielle stipulant le pseudonyme du Ministre, sa fonction et des preuves de ses manquements. S'en suivra un vote du Parlement d'une durée d'une semaine durant laquelle le Ministres est suspendu de ses fonctions. A terme de ce vote la Motion est accepté si 90 % du parlement a voté pour.

Article 11 :

Le Ministre de la Défense est codirigeant de la Section Défense, chargé de la défense de la Fédération en tout point.

Article 12 :

Le Ministre de la Défense est sous la juridiction des Bras Droits de la Fédération Intergalactique de Pégase.

Article 13 :

Le Trésorier de LFIP est en charge de la bonne conduite de toutes les transactions commerciales menées par LFIP. Il est en charge de réguler les taux de change et de gérer les Outil financiers dont il dispose afin de permettre aux Nations de s'enrichir.

Article 14 :

Le Secrétaire aux affaires Pacifique est le premier ambassadeur. Il doit représenter la LFIP en vers d'autre Nation. Il est membre du Ministère Pacifiste.

Article 15 :

Le Secrétaire aux affaires Pacifique, dans un but d'aide à la relation de paix envers les Nations dite hostile a la présente Fédération à un droit de regard et de Parole sur la Section Défence.

Article 16 :

Le Ministre de la Coopération Pacifiste est en charge des affaires Diplomatiques courantes. Il est membre du Ministères Pacifiste.

Article 17 :

Le Chancelier est garant de l'application du Pacifisme Intra Muros, il est donc représentent du pouvoir Judiciaire. Il a le devoir de traiter une affaire dans les plus brefs délais. Le Chancelier est membre du ministère pacifiste.


Article 18 :

Il ne peut mener une affaire que si un membre du parlement a posté une plainte. Il dispose alors de deux choix, l'acquittement ou la condamnation. En cas de condamnation il fixe la sentence.

Article 19 :

Le Ministère Pacifiste est sous la Juridiction Directe du Pacificateur et peut s’en octroyer les pouvoir grâce au dit « Article 26 : »

Article 20 :

Dans un souci d'indépendance optimale du pouvoir judiciaire, il ne peut être démis que sur vote à l'unanimité du Haut Conseil.

Article 21 :

Le Président du Parlement est élu tout les deux mois par le Parlement. Ils exercent ses fonctions sur :
-le recrutement
-la continuité territoriale
-il est le lien entre le Parlement, le gouvernement et le Haut Conseil
-il et le lien entre les Wing et l'alliance mère.
-il est en charge des Wings et supervise leurs administrations.

Article 22 :

Le parlement qui reroupe toutes les Nations membres de la fédération Intergalactique de Pégase ainsis que le Gouvernement, détient le Pouvoir Législatif.

Article 23 :

Le Haut Conseil ne fait pas partit du Parlement. Ils ne sont pas élus et ne peuvent être démis. Ils possèdent l'immunité judiciaire.

Article 24 :

Le Pacificateur est codirigeant de ladite « Section Défense »

Article 25 :

Le Haut Conseil est composé de cinq membres
quatre membres permanent :
-Le Pacificateur;
-Le Bras Droit;
-Le co-Bras Droit;
-Le Fondateur.
Un membre élu pour une durée de deux mois :
-Le Président du Parlement.


Article 26 :

Le Haut Conseil peut consulter le Parlement à l'aide du Référendum.


Article 27 :

Le Pacificateur est le membre du Haut conseil qui préside les Ministères Pacifiste. Son rôle est avant tout de superviser le ministère Pacifiste afin qu’ils agissent de manières optimum. Il est le chef du Pacifisme dit Giantiste en Pégase. Son rôle est avant tout de promouvoir le Pacifisme Giantiste dans Pégase.

Article 28 :

Le Pacificateur peut s'octroyer le droit de remplacer les membres du Ministères Pacifiste, sous accord du Haut Conseil.

Article 29 :

Le Pacificateur est le garant de la présente constitution ainsi que de tous les textes officiels.

Article 30 :

Les bras droits de la fédération sont en charge de la bonne conduite de l'appareil administratif de La Fédération Intergalactique de Pégase ainsi que la bonne conduite envers la présente constitution de la Part du Fondateur de LFIP et du Parlement.

Article 31 :
Les Bras droits ont sur ce domaine tout les droits, du moment qu'ils respectent la présente constitution et les lois.

Article 32 :
En cas de désaveux ou absence provisoire ou définitive d'un des membres du gouvernement ou du Haut Conseil, Les bras droits exerces sa fonction en son nom.

Article 33 :

Le Fondateur de LFIP est le successeur de Giantman, il possède les pleins pouvoirs, tout en les limitant en les délégants aux membres du Haut Conseil.

Article 34 :

En cas de démission d'un des membres du Haut Conseil, le fondateur reprend ses prérogatives ordinaires. Il est le chef suprême du pacifisme en Pégase, quelle que soit sa nature.

Article 35 :

Dans l'éventualité où LFIP serait en danger et si le Haut conseil lui vote la confiance à l'unanimité, le Fondateur est autorisé à prendre les pleins pouvoirs Exécutif.

Article 36 :

Dans l'éventualité où LFIP serait en danger et en cas de mésentente dans le Parlement le Haut Conseil ainsi que les membres du Gouvernement peuvent voter la passassions du pouvoir au Fondateur et à son Haut Conseil.


Article 37 :

La Constitution des lois, décrets, amendements, ordonnances d'état ce fait sous l’égide du Haut Conseil ainsi que des membres du Gouvernement.

Article 38 :

Les Wing sont indépendante de LFIP et dépendent du président du Parlement. Néanmoins les membres des Wings font parti du parlement.

Article 39 :

Les Alliances possédant le statut d'alliance assimilé sont des Wing de LFIP mais ne font pas parti de LFIP. Leurs administrations est entièrement autonome.

Article 40 :

La présente Constitution ne peut être modifié qu'après examen du Parlement.